BolbecAvenir
La vallée du commerce de demain
La vallée du commerce de demain
Dimanche 22 mars 2009
7
22
/03
/2009
10:53
Beaucoup de médias parlent de la "TP".
La TP ou Taxe professionnelle, est bien connue du monde des salariés comptables, experts, commissaires aux comptes, entrepreneurs etc etc etc, MAIS pourquoi tant d'attention en ce moment.
Un soir, un certain NS, a déclaré lors d'un show, oui en effet nous ne savons plus très bien faire la différence entre un show, une émission politique, un journaliste et un présentateur, donc lors d'un spectacle, qu'il prevoyait la suppression de cette fameuse TP.
Nous n'allons pas rentrer dans le détail des exceptions, des professions spécifiques mais nous allons vous donner une définition simple, afin qu'une grande majorité de personne puisse savoir de quoi nous parlons.
La taxe professionnelle est pour l'entreprise, l'équivalent de la taxe d'habitation payée par le particulier. Par contre, les bases de calcul de la taxe professionnelle sont plus complexes.
Pour le calcul de cet impôt, les bases à prendre sont :
1/ Biens passibles d'une taxe foncière : Batiments, bureaux, habitation, terrains, utilisés par l'entreprise.
2/ biens non passibles d'une taxe foncière : Matériel et outillage, Mobilier de bureau, Matériel de bureau, Véhicules, etc, etc, soit tout ce qui est utilisé par l'entreprise pour le fonctionnement de son activité, que les biens soient loués ou qu'ils soient achetés.
Avec tous ces éléments, il sera calculé une base brute.
La commune, Syndicats de communes, inter-communalité, département, Région, taxe spéciale d'équipement, péréquation nationnale, bref, une liste des différents taux va être établie pour calculer les recettes fiscales attendues.
Il faut savoir que pour l'entreprise, le calcul et la vérification est très complexe à la vue de plafonnements, des métiers, d'investissements spécifiques......Rentrer dans le détail des calculs nous obligerait a employer encore des termes techniques indigestes et non utiles dans cet exercice.
En résumé, pour revenir aux propos du début, la suppression de la Taxe Professionnelle, qui est très lourde pour les entreprises, suprimerait une importante partie des recettes des collectivités locales.
Voilà le coeur du problème, alléger la pression fiscale des entreprises avec un impact direct et rapide sur la compétitivité des coûts de production et supprimer les recettes des collectivités.
Politiques ?? Département - Régions ?? gauche - droite ? Influences..
et le citoyen dans tout ceci ???
Aujourd'hui et afin d'éviter tout pessimisme excessif, nous pouvons peut être dire ceci :
La seule suppression envisagée dans un premier temps est la taxe professionnelle calculée sur les biens mobiliers. Les investissements entre le 23/10/2008 et le 31/12/2009 sont exonérés.
Donc une diminution et suppression de base étalée sur 10 ans.
La Constitution maintien un niveau et une autonomie de ressources des collectivités locales.
La politique prendra la relève dans les décisions de taxation car il ne faut pas se leurrer, les collectivités doivent faire face à une augmentations des charges sociales face à des baisses de recettes ..... Donc maintenir, voir augmenter les revenues, sera nécessaire.
La TP ou Taxe professionnelle, est bien connue du monde des salariés comptables, experts, commissaires aux comptes, entrepreneurs etc etc etc, MAIS pourquoi tant d'attention en ce moment.
Un soir, un certain NS, a déclaré lors d'un show, oui en effet nous ne savons plus très bien faire la différence entre un show, une émission politique, un journaliste et un présentateur, donc lors d'un spectacle, qu'il prevoyait la suppression de cette fameuse TP.
Nous n'allons pas rentrer dans le détail des exceptions, des professions spécifiques mais nous allons vous donner une définition simple, afin qu'une grande majorité de personne puisse savoir de quoi nous parlons.
La taxe professionnelle est pour l'entreprise, l'équivalent de la taxe d'habitation payée par le particulier. Par contre, les bases de calcul de la taxe professionnelle sont plus complexes.
Pour le calcul de cet impôt, les bases à prendre sont :
1/ Biens passibles d'une taxe foncière : Batiments, bureaux, habitation, terrains, utilisés par l'entreprise.
2/ biens non passibles d'une taxe foncière : Matériel et outillage, Mobilier de bureau, Matériel de bureau, Véhicules, etc, etc, soit tout ce qui est utilisé par l'entreprise pour le fonctionnement de son activité, que les biens soient loués ou qu'ils soient achetés.
Avec tous ces éléments, il sera calculé une base brute.
La commune, Syndicats de communes, inter-communalité, département, Région, taxe spéciale d'équipement, péréquation nationnale, bref, une liste des différents taux va être établie pour calculer les recettes fiscales attendues.
Il faut savoir que pour l'entreprise, le calcul et la vérification est très complexe à la vue de plafonnements, des métiers, d'investissements spécifiques......Rentrer dans le détail des calculs nous obligerait a employer encore des termes techniques indigestes et non utiles dans cet exercice.
En résumé, pour revenir aux propos du début, la suppression de la Taxe Professionnelle, qui est très lourde pour les entreprises, suprimerait une importante partie des recettes des collectivités locales.
Voilà le coeur du problème, alléger la pression fiscale des entreprises avec un impact direct et rapide sur la compétitivité des coûts de production et supprimer les recettes des collectivités.
Politiques ?? Département - Régions ?? gauche - droite ? Influences..
et le citoyen dans tout ceci ???
Aujourd'hui et afin d'éviter tout pessimisme excessif, nous pouvons peut être dire ceci :
La seule suppression envisagée dans un premier temps est la taxe professionnelle calculée sur les biens mobiliers. Les investissements entre le 23/10/2008 et le 31/12/2009 sont exonérés.
Donc une diminution et suppression de base étalée sur 10 ans.
La Constitution maintien un niveau et une autonomie de ressources des collectivités locales.
La politique prendra la relève dans les décisions de taxation car il ne faut pas se leurrer, les collectivités doivent faire face à une augmentations des charges sociales face à des baisses de recettes ..... Donc maintenir, voir augmenter les revenues, sera nécessaire.
Commentaires
Présentation
- : BolbecAvenir
-
- : communication images découverte Normandie Avenir Politique
- : Bolbec se réveille Bolbec se découvre Bolbec prend en main son avenir
- Recommander ce blog
- Retour à la page d'accueil
- Contact
Recherche
Articles récents
Calendrier
| Mars 2010 | ||||||||||
| L | M | M | J | V | S | D | ||||
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | ||||
| 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | ||||
| 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | ||||
| 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | ||||
| 29 | 30 | 31 | ||||||||
|
||||||||||
Pour 2010? Qui paiera ce manque de recettes si ce n'est les citoyens .
Affaire à suivre de trés prés